Déposée le 26 mars 2015 par la société La Poule Gasconne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Poule Noire d'Henri IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la société La Poule Gasconne domicilié(e) Campus la Salle Saint-Christophe, Domaine de Bellard - 32140 - MASSEUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 354 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Poule Gasconne, Mle Menvielle Elodie domicilié(e) Campus la Salle Saint-Christophe, Domaine de Bellard - 32140 - MASSEUBE - France.
La marque Poule Noire d'Henri IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
